Masterclass Douanes - Origine préférentielle des marchandises

Dans notre formation Douanes de base, nous abordons les fondamentaux de l’origine des marchandises. Cependant, ce sujet étant vaste, en constante évolution et de plus en plus complexe avec la signature de nouveaux accords de libre-échange et la révision des anciens, il est impossible de tout couvrir en une seule session.

C’est pourquoi nous vous proposons une session approfondie d’une demi-journée, animée par notre expert, Roger Teney.

Après un bref rappel des bases, nous plongerons dans des aspects plus techniques et stratégiques, afin que vous puissiez exploiter au mieux les leviers légaux pour obtenir une origine préférentielle pour vos produits exportés.

Nous aborderons les points suivants (liste non exhaustive) :

• Les cumuls (Bilatéral – Diagonal – Total)
• Le principe de territorialité
• Les tolérances
• L’interdiction de ristourne des droits (No drawback)
• Le transport direct (certificat de non-manipulation)
• Les déclarations de fournisseur pour les marchandises sans origine préférentielle

Cas pratiques

Vous avez des situations complexes ? Nous vous contacterons dans les jours qui précèdent la Masterclass afin que vous nous en fassiez part et de les aborder lors de cette matinée.

Un nouveau cycle “Masterclass Douanes” démarre le 2 décembre 2025. Les 6 Masterclasses se veulent pratico-pratiques, avec des exemples concrets et des partages d’expériences entre pairs.

Les thèmes abordés :

• Actualités douanières (02/12/25)
• Classement des marchandises et tarif douanier (30/01/26)
• Les régimes douaniers particuliers (06/03/26)
• Valeur en douane (03/04/26)
• Documents et formalités (22/05/26)
• Origine préférentielle des marchandises (04/06/26)

Pour une meilleure interactivité, nous limitons le nombre de participants à 8.

Ce cycle est destiné aux personnes en charge des diverses formalités liées au commerce international au sein de leur entreprise et ayant déjà quelques connaissances en la matière.

Si vous êtes novices, nous vous recommandons alors plutôt la formation douanes de base qui aura lieu les 12 et 19 mars 2026.

Roger Teney

• Expert à l’Administration Générale des Douanes et Accises
• Connaissance élargie des procédures douanières et des règles en matière d’origine préférentielle